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Brevet européen · EP0840706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0840706
Numéro de demande
EP96925707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 juil. 1996
Publié
13 mai 1998
Délivré
9 févr. 2000
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/22 (2006.01)
B65H 51/16 (2006.01)
Priorité
DE 19526948 24.07.1995
DE 19533310 08.09.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003021 10.07.1996
Publication PCT
WO1997/003908 06.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 10 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2011

  3. 30 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  4. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  5. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Iro AB

IRO AB

Vistaholm P.O. Box 54, 523 01 Ulricehamn, SE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

JOHANSSON, Egon

S-523 93 Asunden, SE

BERGMAN, Thomas

S-532 32 Ulricehamn, SE

THOLANDER, Lars, Helge, Gottfrid

S-523 38 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.