STABILISIERTE FARBSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP0840766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0840766
- Numéro de demande
- EP96921007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1996
- Publié
- 13 mai 1998
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 29 août 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09B 67/24 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)C09B 31/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9514386 13.07.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001561 28.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/003132 30.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
GREGORY, Peter
Bolton BL3 4UN, GB
KENYON, Ronald, Wynford
Manchester M35 0GW, GB
WIGHT, Paul
Hexagon House,Blackley,Manchester,M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.