KABELINSTALLATIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP0840901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0840901
Numéro de demande
EP96926393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1996
Publié
13 mai 1998
Délivré
17 janv. 2001
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
G02B 6/52 (2006.01)
H02G 1/08 (2006.01)
Priorité
EP 95202037 24.07.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003282 23.07.1996
Publication PCT
WO1997/004344 06.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 30 avr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Koninklijke KPN N.V., Stationsplein 7, 9726 AE Groningen, Pays-Bas, PLUMETTAZ SA, Fabrique de Machines, Zone Industrielle "En Vannel C", 1880 Bex → Koninklijke KPN N.V., Maanplein 5,, NL-2516 CK The Hague, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Koninklijke KPN N.V.

Maanplein 5,, NL-2516 CK The Hague, NL

Inventeur

GRIFFIOEN, Willem

NL-2416 XJ Ter Aar, NL

WACINSKI, Andrzej Bogdan, Plummetaz S.A.

CH-1880 Bex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.