Alliage cuivre-nickel-beryllium
Brevet européen · EP0841407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0841407
- Numéro de demande
- EP97306811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 1997
- Publié
- 13 mai 1998
- Délivré
- 16 janv. 2002
- Radié
- 2 sept. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01)C22F 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 738880 28.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.09.2017
- 28 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Harkness, John Charles
Lakewood, Ohio 44107, US
Wolf, Shelley Joan
Holland, Ohio 43528, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.