Alliage cuivre-nickel-beryllium

Brevet européen · EP0841407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0841407
Numéro de demande
EP97306811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1997
Publié
13 mai 1998
Délivré
16 janv. 2002
Radié
2 sept. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C22C 9/00 (2006.01)
C22F 1/08 (2006.01)
Priorité
US 738880 28.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.09.2017

  2. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Harkness, John Charles

Lakewood, Ohio 44107, US

Wolf, Shelley Joan

Holland, Ohio 43528, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.