Öse, insbesondere einer Dreherscheibe eines Rotations-Kantendrehers
Brevet européen · EP0841417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0841417
- Numéro de demande
- EP97118024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1997
- Publié
- 13 mai 1998
- Délivré
- 28 juil. 1999
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19646136 08.11.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 29 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 30 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Wahhoud, Adnan, Dr.-Ing.
88131 Lindau, DE
Scorl, Hans-Dieter, Dr.-Ing.
88131 Lindau, DE
Czura, Peter
88239 Wangen, DE
Hehle, Josef
6912 Hörbranz, AT
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