Öse, insbesondere einer Dreherscheibe eines Rotations-Kantendrehers

Brevet européen · EP0841417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0841417
Numéro de demande
EP97118024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1997
Publié
13 mai 1998
Délivré
28 juil. 1999
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 19646136 08.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 29 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

  3. 30 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Wahhoud, Adnan, Dr.-Ing.

88131 Lindau, DE

Scorl, Hans-Dieter, Dr.-Ing.

88131 Lindau, DE

Czura, Peter

88239 Wangen, DE

Hehle, Josef

6912 Hörbranz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.