Strassenkappe

Brevet européen · EP0841438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0841438
Numéro de demande
EP97115308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1997
Publié
13 mai 1998
Délivré
17 déc. 2003
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03B 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 19645864 07.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  3. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Suba AG

Hohenalberstrasse 8, 8572 Berg/TG

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Wieland, Heinz

7212 Seewis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.