Matériau de couverture
Brevet européen · EP0841441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0841441
- Numéro de demande
- EP97402688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 1997
- Publié
- 13 mai 1998
- Délivré
- 25 juin 2003
- Radié
- 9 nov. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 7/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 9613766 12.11.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.11.2017
- 20 janv. 2011
Transféré
- Titulaire
- Onduline S.A., 38, rue Saint Ferdinand, 75017 Paris, France → ONDULINE, 35 rue Baudin, 92300 Levallois-Perret, France
Publié dans Swissreg le 20.01.2011
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Costi, Albert
55020 San Donato In Poggio (FI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.