Durchflussmessgerät

Brevet européen · EP0841547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0841547
Numéro de demande
EP97114102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 1997
Publié
13 mai 1998
Délivré
19 janv. 2005
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 15/18 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
G01F 1/06 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
DE 29614076 U 15.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 15 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  3. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Digmesa AG

DIGMESA AG

Keltenstrasse 31, 2563 Ipsach

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Plüss, Heinz

3322 Schönbühl

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.