Elément formant bouton-poussoir électrique
Brevet européen · EP0841674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0841674
- Numéro de demande
- EP97402606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1997
- Publié
- 13 mai 1998
- Délivré
- 19 juin 2002
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 13/70 (2006.01)
- Priorité
- FR 9613536 06.11.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 juil. 2003
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 28 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Demari, Daniel
82200 Moissac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.