SKIBREMSE

Brevet européen · EP0841970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0841970
Numéro de demande
EP96920622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1996
Publié
20 mai 1998
Délivré
10 mars 1999
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 7/10 (2006.01)
Priorité
AT 1315/95 01.08.1995
Demande PCT
PCT/AT1996/000114 28.06.1996
Publication PCT
WO1997/004842 13.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Atomic Austria GmbH

ATOMIC Austria GmbH

Lackengasse 301, 5541 Altenmarkt im Pongau, AT

Inventeur

LUITZ, Max

D-87544 Blaichach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.