VERFAHREN ZUM MISCHEN EINES FLUIDS MIT EINER FLÜSSIGKEIT
Brevet européen · EP0842100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0842100
- Numéro de demande
- EP96925848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1996
- Publié
- 20 mai 1998
- Délivré
- 16 juin 1999
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 9515637 29.07.1995GB 9524694 02.12.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001803 29.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/005039 13.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 30 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Inventeur
FRUTIN, Bernard, Derek
Renfrewshire G78 3BL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.