PROCEDE DE PREPARATION D'ALPHA, OMEGA-BROMOCHLOROALCANES

Brevet européen · EP0842135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0842135
Numéro de demande
EP96924919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1996
Publié
20 mai 1998
Délivré
13 oct. 1999
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 19/075 (2006.01)
C07C 17/16 (2006.01)
C07C 17/093 (2006.01)
C07C 29/64 (2006.01)
Priorité
FR 9508360 11.07.1995
Demande PCT
PCT/FR1996/001027 02.07.1996
Publication PCT
WO1997/003036 30.01.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 15 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, Hauts-de-Seine, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

DRIVON, Gilles

F-69850 Saint-Martin-en-Haut, FR

RUPPIN, Christophe

F-69310 Pierre-Bénite, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.