COMPOSITIONS DE RESINES THERMOPLASTIQUES MULTIPHASES
Brevet européen · EP0842223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0842223
- Numéro de demande
- EP97927246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 juin 1997
- Publié
- 20 mai 1998
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 77/00 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)C08F 283/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 9606921 05.06.1996
- Demande PCT
- PCT/FR1997/001001 05.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/046619 11.12.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 2 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 02.07.2009
- 13 nov. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2008
- 15 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Susi Pryde-Häni, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Susi Pryde-Häni, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
F-27300 Bernay, FR
F-27300 Bernay, FR
F-27470 Serquigny, FR
F-27470 Serquigny, FR
F-27300 Bernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.