COMPOSITIONS DE RESINES THERMOPLASTIQUES MULTIPHASES

Brevet européen · EP0842223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0842223
Numéro de demande
EP97927246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 juin 1997
Publié
20 mai 1998
Délivré
15 sept. 2004
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 101/00 (2006.01)
C08F 283/04 (2006.01)
Priorité
FR 9606921 05.06.1996
Demande PCT
PCT/FR1997/001001 05.06.1997
Publication PCT
WO1997/046619 11.12.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 15 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 2 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.07.2009

  4. 13 nov. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2008

  5. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  6. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  7. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MONTANARI, Thibaut

F-27300 Bernay, FR

GUIBOUIN, Chrystelle

F-27300 Bernay, FR

HERT, Marius

F-27470 Serquigny, FR

PERRET, Patrice

F-27470 Serquigny, FR

THOMASSET, Jacques

F-27300 Bernay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.