SYSTEME D'ORGANISATION ET PROCEDE DE SEQUENCEMENT DES CIRCUITS D'UN MICROPROCESSEUR

Brevet européen · EP0842465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0842465
Numéro de demande
EP96927110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1996
Publié
20 mai 1998
Délivré
23 oct. 2002
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/38 (2006.01)
Priorité
FR 9509316 31.07.1995
Demande PCT
PCT/FR1996/001203 30.07.1996
Publication PCT
WO1997/005545 13.02.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 15 mai 2008

    Transféré

    Titulaire
    CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A., Maladière 71, 2007 Neuchâtel → EM Microelectronic-Marin SA, Rue des Sors 3, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 15 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  4. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

MASGONTY, Jean-Marc

CH-2035 Corcelles

ARM, Claude

CH-2055 Saint Martin

PIGUET, Christian

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.