KUPPLUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP0842524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0842524
- Numéro de demande
- EP96927222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1996
- Publié
- 20 mai 1998
- Délivré
- 19 déc. 2001
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 67/26 (2006.01)
- Priorité
- SE 9502754 04.08.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/000981 01.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/006547 20.02.1997
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 28 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Inventeur
ROOS, Sture, Gösta
S-760 10 Bergshamra, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.