Zahntechnisches Geschiebe

Brevet européen · EP0842644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0842644
Numéro de demande
EP97118930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1997
Publié
20 mai 1998
Délivré
12 déc. 2001
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/265 (2006.01)
Priorité
DE 19649969 19.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Clostermann, Volkhard-Hagen

58097 Hagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.