Zahntechnisches Geschiebe
Brevet européen · EP0842644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0842644
- Numéro de demande
- EP97118930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 1997
- Publié
- 20 mai 1998
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/265 (2006.01)
- Priorité
- DE 19649969 19.11.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Clostermann, Volkhard-Hagen
58097 Hagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.