Schliesskantensicherheitsleiste
Brevet européen · EP0843065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0843065
- Numéro de demande
- EP97112253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1997
- Publié
- 20 mai 1998
- Délivré
- 5 mars 2003
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/00 (2006.01)H01H 3/14 (2006.01)F16P 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19647720 19.11.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 31 août 2005
Transféré
- Titulaire
- Wampfler Aktiengesellschaft, Rheinstrasse 27 + 33, 79576 Weil am Rhein-Maerkt, Allemagne → Mayser GmbH & Co. KG, Örlingerstrasse 1-3, 89073 Ulm, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Thiel, Lothar
79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.