Brennstoffvorverdampfer
Brevet européen · EP0843083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0843083
- Numéro de demande
- EP97810813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1997
- Publié
- 20 mai 1998
- Délivré
- 8 oct. 2003
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 7/224 (2006.01)F02C 3/30 (2006.01)F23R 3/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 19647492 16.11.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 13 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM (Switzerland) Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5401 Baden → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Buss, Johannes
77797 Ohlsbach, DE
Döbbeling, Klaus, Dr.
5200 Windisch
Winkler, Dieter
79787 Lauchringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.