Flaschenaufsatzdispenser

Brevet européen · EP0843161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0843161
Numéro de demande
EP97119508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1997
Publié
20 mai 1998
Délivré
16 mars 2005
Radié
6 nov. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 19647491 16.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.11.2017

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  4. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Rempt, Renate

97877 Wertheim-Nassig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.