DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'UNE SUBSTANCE VOLATILE
Brevet européen · EP0843561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0843561
- Numéro de demande
- EP96926758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1996
- Publié
- 27 mai 1998
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/03 (2006.01)
- Priorité
- US 506555 25.07.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/012097 23.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/004817 13.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Middleton, MA 01949, US
Wilmington, MA 01887, US
Racine, WI 53108, US
Racine, WI 53406, US
Racine, WI 53405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.