GEFÄRBTE POLYMERE
Brevet européen · EP0843704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0843704
- Numéro de demande
- EP96925821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1996
- Publié
- 27 mai 1998
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 17 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09B 69/10 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)G02B 5/20 (2006.01)G03G 9/09 (2006.01)C08K 5/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 9516575 12.08.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001776 24.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/007169 27.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CARR, Kathryn
Cottam Preston PR4 0NB, GB
FERGUSSON, Ian
Todmorden Lancashire OL14 6SA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.