Geschirrspüler
Brevet européen · EP0843985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0843985
- Numéro de demande
- EP98103338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 févr. 1998
- Publié
- 27 mai 1998
- Délivré
- 30 janv. 2002
- Radié
- 25 févr. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47L 15/42 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.03.2018
- 15 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.