Geschirrspüler

Brevet européen · EP0843985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0843985
Numéro de demande
EP98103338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 févr. 1998
Publié
27 mai 1998
Délivré
30 janv. 2002
Radié
25 févr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47L 15/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.03.2018

  2. 15 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  4. 31 janv. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.