Katalysatorgemisch für die ringöffnende Metathesepolymerisation

Brevet européen · EP0844263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0844263
Numéro de demande
EP97810831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1997
Publié
27 mai 1998
Délivré
15 janv. 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 61/08 (2006.01)
B01J 31/24 (2006.01)
Priorité
CH 282696 15.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Mühlebach, Andreas

1782 Belfaux

van der Schaaf, Paul Adriaan

1700 Fribourg

Hafner, Andreas

3177 Laupen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.