HÄRTBARE POLYMERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP0844282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0844282
Numéro de demande
EP96926603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1996
Publié
27 mai 1998
Délivré
28 nov. 2001
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 71/02 (2006.01)
C08K 5/01 (2006.01)
C08K 5/54 (2006.01)
C08G 65/32 (2006.01)
C08L 83/12 (2006.01)
Priorité
JP 20446695 10.08.1995
JP 20446795 10.08.1995
Demande PCT
PCT/JP1996/002249 08.08.1996
Publication PCT
WO1997/006212 20.02.1997
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Kanegafuchi Chemical Industry Co., Ltd.

2-4 Nakanoshima 3-chome, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

NISHIMURA, Keiko

Houston, TX 77058, US

AZUMA, Masaaki

Akashi-shi, Hyogo 673, JP

HASHIMOTO, Kazumasa

Hales Corners, WI 53130, US

KAWAKUBO, Fumio

Kobe-shi, Hyogo 654-01, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.