Schmelzextrudiertes Monofilament

Brevet européen · EP0844320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0844320
Numéro de demande
EP97118497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1997
Publié
27 mai 1998
Délivré
12 sept. 2001
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/62 (2006.01)
D01F 6/92 (2006.01)
D01F 6/94 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
D01D 5/253 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 19648092 20.11.1996
DE 19648884 26.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Thomas Josef Heimbach GmbH & Co.

An Gut Nazareth 73, D-52353 Düren, DE

Inventeur

Best, Walter, Dr.

52351 Düren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.