Infrarot-Überwachungsgerät
Brevet européen · EP0844595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0844595
- Numéro de demande
- EP97118759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 1997
- Publié
- 27 mai 1998
- Délivré
- 8 janv. 2003
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/193 (2006.01)
- Priorité
- DE 19648468 22.11.1996DE 19648469 22.11.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 28 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Schlechtingen, Peter, Dipl.-Ing.
51597 Morsbach, DE
Bohn, Lutz
89079 Ulm, DE
Hruza, David, Dipl.-Ing.
88339 Bad Waldsee, DE
Gringmann, Klaus
51647 Gummersbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.