MIKROBIZIDE ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP0844826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0844826
Numéro de demande
EP96927697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1996
Publié
3 juin 1998
Délivré
7 juin 2000
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/653 (2006.01)
*A01N 43/653 (2006.01)
Priorité
CH 237295 18.08.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003478 06.08.1996
Publication PCT
WO1997/006686 27.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 15 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

KNAUF-BEITER, Gertrude

D-79379 Müllheim, DE

KÜNG, Ruth, Beatrice

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.