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Brevet européen · EP0844833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0844833
Numéro de demande
EP96922665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1996
Publié
3 juin 1998
Délivré
7 mai 2003
Radié
2 juil. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A41D 13/00 (2006.01)
A42B 3/22 (2006.01)
G02C 7/02 (2006.01)
G02C 7/16 (2006.01)
Priorité
US 502598 14.07.1995
Demande PCT
PCT/US1996/011333 03.07.1996
Publication PCT
WO1997/003579 06.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  4. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

JARVIS, Edward, C.

Boxford, MA 01885, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.