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Brevet européen · EP0844909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0844909
Numéro de demande
EP96911032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1996
Publié
3 juin 1998
Délivré
26 mai 1999
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 9509937 17.05.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/000973 24.04.1996
Publication PCT
WO1996/036433 21.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 31 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Corn Products International, Inc.

6500 South Archer Road, Bedford Park, Illinois 60501-1933, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

HOBSON, John, Charles

Burton-on-Trent Staffordshire DE13 0YA, GB

GREENSHIELDS, Roderick, Norman

Sketty Swansea SA2 9JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.