PESTIZIDE INDAZOL-DERIVATE

Brevet européen · EP0844993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0844993
Numéro de demande
EP96927683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1996
Publié
3 juin 1998
Délivré
26 sept. 2007
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/56 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
C07C 239/20 (2006.01)
C07C 239/14 (2006.01)
Priorité
CH 234095 15.08.1995
CH 238195 21.08.1995
CH 30596 06.02.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/003452 05.08.1996
Publication PCT
WO1997/007103 27.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Bayer CropScience AG

Alfred-Nobel-Strasse 50, 40789 Monheim, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

FAROOQ, Saleem

CH-4422 Arisdorf

ZURFLÜH, René

CH-4052 Basle

SZCZEPANSKI, Henry

CH-4323 Wallbach

HALL, Roger, Graham

CH-4147 Aesch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.