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Brevet européen · EP0845432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0845432
Numéro de demande
EP97118816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1997
Publié
3 juin 1998
Délivré
27 févr. 2002
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/70 (2006.01)
B65H 67/048 (2006.01)
Priorité
DE 19649104 27.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hermann Kahlhöfer, Barmag GmbH, Engineering and Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  3. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

B a r m a g AG

Leverkuser Strasse 65, D-42897 Remscheid, DE

Inventeur

Rafflenbeul, Karl-Ludwig

58256 Ennepetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.