Tunnelauskleidung

Brevet européen · EP0845579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0845579
Numéro de demande
EP97810938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1997
Publié
3 juin 1998
Délivré
9 oct. 2002
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 11/00 (2006.01)
E21D 11/38 (2006.01)
E21D 21/00 (2006.01)
Priorité
CH 294396 02.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Flurin Turnes, Rechtsanwalt, Neugasse 35, 9000 St. Gallen

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  3. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Jehle, Xaver

FL-9494 Schaan, LI

Mandataire

Flurin Turnes

9000 St. Gallen

Inventeur

Jehle, Xaver

FL-9494 Schaan, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.