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Brevet européen · EP0845619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0845619
Numéro de demande
EP97927427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1997
Publié
3 juin 1998
Délivré
26 nov. 2003
Radié
22 juin 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 25/22 (2006.01)
Priorité
JP 18163996 21.06.1996
Demande PCT
PCT/JP1997/002155 23.06.1997
Publication PCT
WO1997/048922 24.12.1997
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.06.2017

  2. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, c/o AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch BL

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  3. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Inventeur

NISHIMURA, Kentaro, THK Co., Ltd.

Tokyo 141, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.