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Brevet européen · EP0845619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0845619
- Numéro de demande
- EP97927427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1997
- Publié
- 3 juin 1998
- Délivré
- 26 nov. 2003
- Radié
- 22 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 18163996 21.06.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1997/002155 23.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/048922 24.12.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.06.2017
- 31 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Gerhard Ullrich, c/o AXON Patent GmbH, Austrasse 67, P.O. Box 607, 4147 Aesch BL
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Kentaro, THK Co., Ltd.
Tokyo 141, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.