Elektrisch ansteuerbares Ventil
Brevet européen · EP0845625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0845625
- Numéro de demande
- EP97119567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1997
- Publié
- 3 juin 1998
- Délivré
- 4 oct. 2001
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19649225 27.11.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 15 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Grove, Horst
30851 Langenhagen, DE
Ossenbrügge, Jan-Peter
30853 Langenhagen, DE
Hiddessen, Ralf
31275 Lehrte, DE
Rieck, Frank
31303 Burgdorf, DE
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