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Brevet européen · EP0845773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0845773
- Numéro de demande
- EP97402638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1997
- Publié
- 3 juin 1998
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 14 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G10D 13/08 (2006.01)
- Priorité
- US 757764 27.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Piper, John M.
Omaha, Nebraska 68144, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.