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Brevet européen · EP0845956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0845956
Numéro de demande
EP96930087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 août 1996
Publié
10 juin 1998
Délivré
2 mai 2002
Radié
21 août 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A46B 7/06 (2006.01)
Priorité
GB 9517450 25.08.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003721 22.08.1996
Publication PCT
WO1997/007707 06.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.08.2016

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  5. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  6. 15 août 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SmithKline Beecham Consumer Healthcare GmbH, Hermannstrasse 7, 77815 Bühl, Allemagne → SmithKline Beecham Consumer Healthcare GmbH, Bussmatten 1, 77815 Bühl, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  7. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

SmithKline Beecham Consumer Healthcare GmbH

Bussmatten 1, 77815 Bühl, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

HALM, Hans

D-44628 Herne, DE

KRÄMER, Hans, SmithKline Beecham C. Hlthcare. GmbH

D-77815 Bühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.