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Brevet européen · EP0845971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0845971
Numéro de demande
EP96928076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1996
Publié
10 juin 1998
Délivré
24 oct. 2001
Radié
1 août 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61J 9/04 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
Priorité
US 511590 04.08.1995
US 589117 19.01.1996
Demande PCT
PCT/US1996/012834 02.08.1996
Publication PCT
WO1997/005853 20.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.08.2016

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  4. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

New Vent Designs, Inc.

New Vent Designs Inc.

623 Antler Drive, Mt. Zion, IL 62549, US

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

BROWN, Craig, I.

Mt. Zion, IL 62549, US

BROWN, Robert, J.

Bonne Terre, MO 63628, US

KEMPER, Bernard, J.

Bonne Terre, MO 63628, US

HAYS, David, E.

Desloge, MO 63601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.