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Brevet européen · EP0846021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0846021
Numéro de demande
EP96925590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1996
Publié
10 juin 1998
Délivré
14 mars 2001
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/075 (2006.01)
Priorité
AT 137495 14.08.1995
Demande PCT
PCT/AT1996/000142 07.08.1996
Publication PCT
WO1997/006864 27.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 15 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP Patentmarketing GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  3. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Inventeur

RIEPLER, Bernhard

A-5602 Wagrain, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.