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Brevet européen · EP0846021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0846021
- Numéro de demande
- EP96925590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1996
- Publié
- 10 juin 1998
- Délivré
- 14 mars 2001
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/075 (2006.01)
- Priorité
- AT 137495 14.08.1995
- Demande PCT
- PCT/AT1996/000142 07.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/006864 27.02.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 15 mai 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP Patentmarketing GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
Parties
Inventeur
RIEPLER, Bernhard
A-5602 Wagrain, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.