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Brevet européen · EP0846075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0846075
Numéro de demande
EP96930090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1996
Publié
10 juin 1998
Délivré
26 juil. 2000
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 55/02 (2006.01)
B65D 50/04 (2006.01)
Priorité
DE 19531341 25.08.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003728 23.08.1996
Publication PCT
WO1997/008074 06.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 31 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Zeller Plastik GmbH

Barlstrasse 46, 56856 Zell, DE

Inventeur

SUFFA, Udo

D-96524 Gefell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.