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Brevet européen · EP0846257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0846257
Numéro de demande
EP96927840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1996
Publié
10 juin 1998
Délivré
28 nov. 2001
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 3/34 (2006.01)
Priorité
US 517637 22.08.1995
Demande PCT
PCT/IB1996/000915 21.08.1996
Publication PCT
WO1997/008535 06.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  3. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Noveon IP Holdings Corp.

9911 Brecksville Road, Cleveland, Ohio 44141-3247, US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

ASKEA, Donald, W.

Akron, OH 44306, US

JOHNSON, Jeffrey, W.

Dalton, OH 44618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.