ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP0846364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0846364
Numéro de demande
EP96920683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1996
Publié
10 juin 1998
Délivré
15 déc. 1999
Radié
15 déc. 1999
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02K 5/128 (2006.01)
Priorité
CH 242295 24.08.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000257 12.07.1996
Publication PCT
WO1997/008807 06.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 13 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Sulzer Electronics AG, Hegifeldstrasse 30,, Postfach 56, 8409 Winterthur, LUST ANTRIEBSTECHNIK GmbH, Gewerbestrasse 5-9, 35633 Lahnau-Waldgirmes, Allemagne → Lust Antriebstechnik GmbH, Gewerbestrasse 5-9, 35633 Lahnau, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

  4. 31 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  5. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Lust Antriebstechnik GmbH

Gewerbestrasse 5-9, 35633 Lahnau, DE

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

SCHÖB, Reto

CH-8604 Volketswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.