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Brevet européen · EP0846365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0846365
- Numéro de demande
- EP96926991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 1996
- Publié
- 10 juin 1998
- Délivré
- 13 juin 2001
- Radié
- 25 août 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 5/128 (2006.01)H02K 7/09 (2006.01)
- Priorité
- CH 242295 24.08.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000294 26.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/008808 06.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.08.2016
- 8 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau → Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 08.03.2014
- 19 nov. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- LUST ANTRIEBSTECHNIK GmbH, Gewerbestrasse 5-9,, Postfach 44, D-35633 Lahnau, Allemagne → LTI Drives GmbH, Gewerbestrasse 5-9, 35633 Lahnau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.11.2013
- 19 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau
Publié dans Swissreg le 19.11.2013
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.