Feuchtbodenwischgerät

Brevet européen · EP0846438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0846438
Numéro de demande
EP97120054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1997
Publié
10 juin 1998
Délivré
6 sept. 2000
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/24 (2006.01)
Priorité
DE 19650867 07.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Firma Carl Freudenberg

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Hirse, Gernot

65934 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.