Modular aufgebauter Aufzug

Brevet européen · EP0846645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0846645
Numéro de demande
EP97119986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1997
Publié
10 juin 1998
Délivré
4 août 2004
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 96810843 03.12.1996
Divisionnaire de
EP01114152
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, Postfach 175, CH-6052 Hergiswil

Inventeur

Richter, Utz, Dipl.-Ing.

6030 Ebikon

Liebetrau, Christoph, Masch.-Ing.

5737 Menziken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.