Composition décapante pour peintures, vernis ou laques
Brevet européen · EP0846734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0846734
- Numéro de demande
- EP97402916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1997
- Publié
- 10 juin 1998
- Délivré
- 10 mai 2000
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9615040 06.12.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 31 août 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Lallier, Jean-Pierre
92400 Courbevoie, FR
Marie, Patrick
78800 Houilles, FR
Aubry, Jean-Marie
62590 Oignies, FR
Marti, Marie-José
Clos de la Quieze, 59242 Templeuve, FR
Del Nero, Valérie
59000 Lille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.