Dilatationselement
Brevet européen · EP0846811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0846811
- Numéro de demande
- EP97117944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1997
- Publié
- 10 juin 1998
- Délivré
- 21 avr. 2004
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/68 (2006.01)E04D 13/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 19650730 06.12.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 15 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Schoop, Christoph, Im Grund 15, 5405 Baden-Dättwil, Schoop, Martin, Im Grund 15, 5405 Baden-Dättwil → Schoop, Martin, Im Grund 15, 5405 Baden-Dättwil
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.