UNITES DE VITRAGE A VITRES MULTIPLES
Brevet européen · EP0847475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0847475
- Numéro de demande
- EP96927774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1996
- Publié
- 17 juin 1998
- Délivré
- 10 nov. 1999
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/54 (2006.01)E04B 2/88 (2006.01)
- Priorité
- GB 9517639 30.08.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001977 13.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/008416 06.03.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 14 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 15 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Inventeur
BRUNT, William, Henry
Tyldesley Manchester M29 7HB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.