VALVE

Brevet européen · EP0847510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0847510
Numéro de demande
EP96926995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1996
Publié
17 juin 1998
Délivré
16 avr. 2003
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
CH 249495 01.09.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000298 29.08.1996
Publication PCT
WO1997/009552 13.03.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Climes Conseil, Claude Liardet

Rue de Lausanne 56, 1110 Morges

Radiée du registre

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

LIARDET, Claude

CH-1170 Aubonne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.