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Brevet européen · EP0847596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0847596
Numéro de demande
EP96929241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1996
Publié
17 juin 1998
Délivré
28 janv. 2004
Radié
28 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01L 25/04 (2006.01)
Priorité
GB 9517608 29.08.1995
GB 9605978 21.03.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/003559 08.08.1996
Publication PCT
WO1997/008751 06.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

SIMAGE OY

Olarinluoma 15, 02200 Espoo, FI

Inventeur

ORAVA, Risto, Olavi

FIN-00730 Helsinki, FI

PYYHTIÄ, Jouni, Ilari

FIN-01360 Vantaa, FI

SCHULMAN, Tom, Gunnar

FIN-02430 Masala, FI

SARAKINOS, Miltiadis, Evangelos

CH-01205 Geneva

SPARTIOTIS, Konstantinos, Evangelos

FIN-00170 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.