DISPOSITIF ACOUSTIQUE
Brevet européen · EP0847661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0847661
- Numéro de demande
- EP96929390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 sept. 1996
- Publié
- 17 juin 1998
- Délivré
- 10 nov. 1999
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/02 (2006.01)H04R 5/02 (2006.01)H04R 7/06 (2006.01)H04R 9/06 (2006.01)H04R 17/00 (2006.01)H04R 1/42 (2006.01)H04N 5/64 (2006.01)B65D 79/00 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)G10H 1/32 (2006.01)G03B 21/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 9517918 02.09.1995GB 9522281 31.10.1995GB 9606836 30.03.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1996/002145 02.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/009842 13.03.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 févr. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- New Transducers Limited, 37 Ixworth Place, London SW3 3QH, Royaume-Uni → New Transducers Limited, Cygnet House Kingfisher Way, Hinchingbrooke Business Park, Huntingdon Cambridgeshire PE29 6FW, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 31 mai 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- New Transducers Limited, Stonehill, Huntingdon,, Cambridgeshire PE18 6YA, Royaume-Uni → New Transducers Limited, 37 Ixworth Place, London SW3 3QH, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 15 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Cambridge CB2 2TT, GB
London NW2 2DA, GB
Great Shelford Cambridge CB2 5JF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.