DISPOSITIF ACOUSTIQUE

Brevet européen · EP0847661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0847661
Numéro de demande
EP96929390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 sept. 1996
Publié
17 juin 1998
Délivré
10 nov. 1999
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 5/02 (2006.01)
H04R 7/06 (2006.01)
H04R 9/06 (2006.01)
H04R 17/00 (2006.01)
H04R 1/42 (2006.01)
H04N 5/64 (2006.01)
B65D 79/00 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
G10H 1/32 (2006.01)
G03B 21/56 (2006.01)
Priorité
GB 9517918 02.09.1995
GB 9522281 31.10.1995
GB 9606836 30.03.1996
Demande PCT
PCT/GB1996/002145 02.09.1996
Publication PCT
WO1997/009842 13.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    New Transducers Limited, 37 Ixworth Place, London SW3 3QH, Royaume-Uni → New Transducers Limited, Cygnet House Kingfisher Way, Hinchingbrooke Business Park, Huntingdon Cambridgeshire PE29 6FW, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  3. 15 déc. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  4. 31 mai 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    New Transducers Limited, Stonehill, Huntingdon,, Cambridgeshire PE18 6YA, Royaume-Uni → New Transducers Limited, 37 Ixworth Place, London SW3 3QH, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  5. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  6. 15 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

Parties

Inventeur

AZIMA, Henry

Cambridge CB2 2TT, GB

COLLOMS, Martin

London NW2 2DA, GB

HARRIS, Neil

Great Shelford Cambridge CB2 5JF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.